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Mentions légales

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Editeur du site :

Grand Troyes
1, place Robert Galley
BP 9
10001 Troyes Cedex
Tél : 03.25.45.27.27
Fax : 03.25.45.27.44
Email

Directeur de publication : François BAROIN, Président
Co-directeur de la Publication : Virginie HOPFNER, Directrice de Cabinet
Rédacteur en Chef  : Youssef KICHER, Chargé de Communication
Crédits photographiques : Grand Troyes, Franc Architectes, Les 4 Vents et les entreprises du Parc du Grand Troyes
Créateur et hébergeur du site internet : Horizon Bleu Rue Clément Ader - 51100 Reims

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Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal au Grand Troyes, Direction de la Communication – 1, place Robert Galley, BP 9 10001 Troyes Cedex.

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Droits d’auteurs
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Accessibilité
L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l’égalité de tous les citoyens, notamment pour l’accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l’Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet du Parc Grand Troyes présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.

 Logos du Parc du Grand Troyes et du Grand Troyes
Les logos du Parc du Grand Troyes et du Grand Troyes ne peuvent être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Ceux-ci ne peuvent être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables. Ils ne peuvent être notamment utilisés que pour illustrer des relations avec le Grand Troyes ou le Parc du Grand Troyes ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, le Grand Troyes se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo ou de son identité visuelle, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du Grand Troyes.
Le Grand Troyes se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis. Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

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